J.O. 14 du 17 janvier 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 01315
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 31 décembre 2003 fixant le nombre d'étudiants de première année du premier cycle d'études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2003-2004
NOR : SANP0325230A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 31 décembre 2003, le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2003-2004 est fixé à 5 550, répartis ainsi qu'il suit :
Centre hospitalier universitaire de :
Paris 1 288
Dont :
Paris-V (Cochin, Necker-Enfants malades,
Broussais) 318
Paris-VI (La Pitié-La Salpêtrière,
Saint-Antoine) 258
Paris-VII (Bichat-Beaujon,
Lariboisière - Saint-Louis) 280
Bobigny 99
Créteil 123
Kremlin-Bicêtre 110
Paris Ile-de-France - Ouest 100
Amiens
133
Angers
110
Besançon
114
Bordeaux
285
Brest
104
Caen
127
Clermont-Ferrand
129
Dijon
138
Grenoble
131
Lille (+ 67 faculté libre)
390
Limoges
101
Lyon
328
Marseille
283
Montpellier-Nîmes
180
Nancy
208
Nantes
145
Nice
107
Nouméa
3
Pointe-à-Pitre
48
Poitiers
128
Reims
132
Rennes
135
Rouen
150
Saint-Etienne
94
Saint-Denis-de-la-Réunion
20
Strasbourg
187
Toulouse
203
Tours
144
Polynésie
5
Total
5 550
Lorsque, dans la limite du contingent attribué à chaque unité de formation et de recherche, se trouvent classés en rang utile des étudiants étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant à l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, ou de la Principauté d'Andorre, ou de la Confédération suisse, une majoration égale au nombre d'étudiants étrangers classés en rang utile peut être effectuée, sans que cette majoration puisse excéder 8 % du contingent initialement fixé.
Dans les centres hospitaliers universitaires de Lyon et de Bordeaux, le contingent initialement attribué à chaque unité de formation et de recherche est majoré d'un nombre égal à celui des élèves médecins des écoles du service de santé des armées classés en rang utile, sans que cette majoration puisse excéder 90 à Lyon et 60 à Bordeaux. Le calcul du droit à dépassement pour étudiants étrangers doit être effectué préalablement.